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Livres suggérés par l'ASM

Plusieurs ouvrages ont été publiés par l’ASM. Il s’agit généralement des actes de colloques organisés par l’association ou d’ouvrages publiés en collaboration avec certains de ses membres. Vous trouverez ci-dessous les références des livres les plus récents. Certains sont épuisés et ne sont plus commercialisés mais vous pourrez peut-être les trouver chez des bouquinistes.

2018

Livre-Radicaliser la justice-Manuela Cadelli-Editions Samsa

Radicaliser la justice

Manuela Cadelli est juge et présidente de l’Association Syndicale des Magistrats ; elle publie ce printemps un essai intitulé « Radicaliser la justice » (éditions Samsa). Si vous souhaitez plus d’informations sur le livre. En voici un petit résumé :

« La justice est un levier de démocratie et un acteur politique d’importance. On lui reproche parfois d’être une institution prédatrice ou un instrument au service des dominants et on souligne actuellement l’assèchement de ses budgets qui l’empêche de fonctionner au service de tous.

Manuela Cadelli souhaite dépasser le cadre descriptif de l’analyse pour la hisser à un niveau normatif et démontrer que le pouvoir judiciaire peut et doit être un moteur d’émancipation, de respect des libertés et d’approfondissement de la démocratie.

L’auteure propose une grille de lecture qui consiste à distinguer le réel de l’institution et le récit qui l’a fondée. Il est en effet intéressant lorsqu’une institution est critiquée ou lorsqu’elle est en danger, de distinguer les promesses qu’elle porte, des réalités qu’elle révèle au moment de la réflexion.

Ces angles d’analyse sont envisagés dans les trois parties de cet essai. La première partie consiste en un rappel des fondamentaux et un examen des atteintes qui y sont portées depuis quelques années. La deuxième partie vise à décrire et analyser les deux tendances lourdes qui menacent la justice et au-delà la démocratie dans son ensemble à savoir le néolibéralisme et l’excroissance du pouvoir exécutif. La troisième partie définit une série de propositions pour véritablement radicaliser la justice par une modernisation qui à la fois la rende fidèle à ses fondamentaux, assure son intégration sociale et permette d’affronter les graves défis posés par notre modernité.

Face à la nécessité de ce projet social et démocratique, il ne faut nourrir ni scrupule, ni complexe. Voilà le propos et le combat. Manuela Cadelli en assume l’aspect hautement politique ».

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2017

ASM-Livre : Dire le droit et être compris

Dire le droit et être compris

Depuis plus de quinze ans, l’Association syndicale des magistrats poursuit son travail visant à rendre le langage de la Justice plus compréhensible.
L’optique de l’ouvrage est la suivante : comment rédiger les actes judiciaires de façon à ce qu’ils soient compris par leur destinataire principal, le justiciable ?
Dans cette perspective, l’ouvrage s’appuie sur les lignes de force suivantes :
– dans la mesure du possible, privilégier le langage de la vie courante ;
– aider le lecteur à s’orienter dans l’acte judiciaire ;
– conserver la rigueur juridique.
L’ouvrage ne s’adresse pas qu’aux magistrats. Tous les acteurs du monde judiciaire sont concernés : avocats, greffiers, huissiers, notaires, experts, etc.

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La détention préventive : comment s'en sortir ?

En décembre 2015, l’ULB, l’ASM et le Syndicat des Avocats pour la Démocratie (SAD) ont organisé un colloque sur la détention préventive. A partir d’un diagnostic fondé sur la législation actuelle et des éléments de droit comparé, l’ouvrage questionne également les pratiques des magistrats et s’interroge sur les réformes possibles.

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ASM-Livre : La détention préventive : comment sans sortir ?

2016

ASM-Livre : La loi "pot-pourri II" : un recul de civilisation ?

La loi "pot-pourri II" : un recul de civilisation ?

Les années 2015 et 2016 ont été marquées par des réformes judiciaires de grande ampleur, entreprises par le ministre de la Justice. Baptisées « pot-pourri », ces réformes entendent toucher un large champ de matières, parmi lesquelles le droit pénal et de la procédure pénale au travers de la loi du 5 février 2016, dite « pot-pourri II ».
D’après les travaux parlementaires, cette loi « vise essentiellement à adapter le droit et procès pénal aux besoins de notre époque, de sorte que les procédures se déroulent plus rapidement et efficacement, sans compromettre pour autant la qualité avec laquelle la justice est administrée ou les droits de la défense ». Au vu du texte publié au Moniteur belge du 19 février 2016, cet objectif peut-il être considéré comme atteint ? À quoi les acteurs de la justice et les justiciables seront-ils confrontés ? N’assisterons-nous pas in fine à un recul de civilisation ?

De nombreux spécialistes ont collaboré à cet ouvrage, sous la direction de Manuela Cadelli.

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Le Conseil supérieur de la Justice : stop ou encore ?

Quel avenir pour le Conseil supérieur de la Justice ?
Le 4 mars 2016, tous les magistrats de Belgique ont été invités à élire les nouveaux membres magistrats du Conseil supérieur de la Justice. Ces élections sont l’occasion de faire un bilan et de poser la question de l’avenir de cette institution que le Constituant avait conçue comme la pièce maîtresse de l’indépendance du pouvoir judiciaire.
Depuis quelques années, le CSJ a été démis de bon nombre de ses fonctions et a perdu beaucoup de son importance symbolique : création – inconstitutionnelle – de l’Institut de Formation Judiciaire (IFJ), installation des tribunaux disciplinaires, création des collèges et d’un service d’appui, etc. Le projet « pot-pourri III » envisage également de priver le CSJ de l’examen de la recevabilité des candidatures qui lui seront soumises par le ministre, lequel tranchera lui-même cette question. L’article 41 de cet avant-projet prévoit en outre un partage de la compétence d’avis et d’enquête, au travers du traitement des plaintes, avec les chefs de corps.
Quelles étaient les promesses et qu’en reste-t-il ? Que peut-on encore espérer pour cette institution à la renverse ? Faut-il lutter pour sa restauration ? Quelle est sa place dans une démocratie marquée par un pouvoir exécutif en pleine excroissance ? Quel enseignement tirer des expériences étrangères ?
Autant de questions auxquelles les auteurs de cet ouvrage, tous spécialistes et acteurs directement concernés par le sujet, apportent des réponses

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ASM-Livre : Le Conseil supérieur de la justice : stop ou encore ?

2015

ASM-Livre : Une autre justice possible ?

Une autre justice possible ? La médiation dans tous ses états

La médiation est un processus volontaire et confidentiel de gestion des conflits. Il passe par une concertation volontaire et très structurée entre des personnes en conflit, processus mené sous la houlette d’un médiateur. Ce dernier est un tiers neutre, indépendant et impartial et son rôle consiste à aider les parties à élaborer elles-mêmes, en toute connaissance de cause, une ou plusieurs solutions à leur différend. L’accord ainsi dégagé doit conduire à une entente équitable qui respecte les besoins de chaque partie.

Les auteurs traitent également de l’arbitrage, processus de règlement des litiges qui se distingue de la médiation essentiellement en ce que le tiers appelé à régler le différend dispose d’un pouvoir décisionnel.

Enfin, le droit collaboratif est également abordé ; …

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2013

Quel management pour quelle justice ?

L’application des méthodes et instruments du nouveau management au monde judiciaire et aux magistrats fait l’objet de nombreuses initiatives, mais suscite aussi débats et controverses, non seulement quant à leur efficacité, mais également quant à leur validité sur le plan juridique. Plus fondamentalement encore se pose la question de leur sens et de leur légitimité.

En réunissant des praticiens et des académiques, l’A.S.M. et le Centre Perelman de philosophie du droit de l’Université Libre de Bruxelles ont souhaité proposer non pas un nouveau plan demanagement, mais une réflexion sur la nature, la logique et la dynamique sous-jacente des dispositifs concernés. L’objectif est de permettre de faire des choix en connaissance de cause.

Cette problématique qui est au coeur du fonctionnement de l’institution judiciaire a été analysée au travers des instruments déjà utilisés en Belgique – ou qui le seront prochainement –, et de ceux qui sont appliqués à l’étranger.
Dans la ligne de la spécificité de l’A.S.M. qui prône l’ouverture vers l’extérieur, l’analyse comparative a été étendue aux méthodes en vigueur dans les cabinets d’avocats internationaux ainsi que dans le monde hospitalier.

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ASM-Livre : Quel management pour quelle justice ?

2009

ASM-Livre : Les droits de l'Homme... Et quoi encore ?

Les droits de l'homme… Et quoi encore ?

Comment s’articulent les droits de l’Homme et une justice
au service du citoyen ? Ces droits contribuent-ils au
fonctionnement efficace de la justice ? Ou viennent-ils
au contraire l’entraver, en étant invoqués de manière abusive ?
En d’autres termes, « trop de droits de l’Homme tuent-ils les
droits de l’Homme » ?

Cet ouvrage n’est plus édité. A découvrir peut-être chez un bouquiniste ?

Table des matières

Justice et politique : je t'aime, moi non plus..

Depuis sa fondation, l’Association syndicale des magistrats se préoccupe d’assurer un fonctionnement démocratique des institutions et souhaite garantir l’indépendance des magistrats envers tous les pouvoirs. Aujourd’hui pourtant, plus encore, les relations entre le monde politique et le monde judiciaire souffrent de distance, d’incompréhension, de méfiance mutuelle.
Sacro-sainte, l’indépendance des juges est écrite, clamée, revendiquée, mais est-elle bien réelle ? À l’inverse, n’est-elle pas parfois le prétexte pour draper la Justice d’un voile opaque, d’une chape de silence dissimulant mal certaines imperfections. Comment dès lors articuler ces relations entre ces deux pouvoirs, piliers de nos démocraties ?
Poursuites pénales contre des mandataires politiques, interactions des procédures judiciaires avec les choix politiques, organisation matérielle de la Justice…
Comment penser l’indépendance du juge : responsabilité politique, légitimité démocratique, collaboration avec les autres pouvoirs, service du citoyen.
L’Association syndicale des magistrats lève le voile sur les relations tumultueuses de ce couple terrible : la Justice et la Politique.

Cet ouvrage rassemble les actes du colloque qui s’est tenu à Bruxelles le 25 avril 2008.

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ASM-Livre : Justice et politique : je t aime moi non plus...
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